Ce site a été entièrement réalisé par les bénévoles de l'Association LAPENAC sur la plateforme Wix.
​
La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique. Elle est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que se soit, ne peut être réalisée que par l’autorisation expresse de son propriétaire.
​
CNIL
​
Conformément à la réglementation modificative en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration, auprès de la CNIL, d'un site Internet non marchand et/ou ne récoltant pas des données à risque n'est plus obligatoire.
​
Néanmoins, l'association LAPENAC s’engage à respecter la vie privée de ses adhérents et tout autre contact de quelque nature que se soit, et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Aucune information collectée par LAPENAC ne sera divulguée à des tiers. En application de l’article 34 de la loi informatique et libertés du 1er août 2000, toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant soit par courrier (LA PENAC, 22 place de l'hôtel de ville 32230 MARCIAC) ou en ligne via le formulaire de contact.
​
Propriété intellectuelle
​
LA PENAC, ainsi que sa représentation graphique, et http://lacantinedelapenac.wixsite.com/ sont la propriété de l'association LA PENAC.
​
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
​
Crédits photographiques
​
Les photos et vidéos présentées sur le site sont la propriété des membres de LA PENAC les ayant réalisées ou sont des supports que nous avons eu avec autorisation par leur détenteur. Aucune reproduction n'en est autorisée sans accord préalable.
Il convient dès lors pour une reproduction, d'en demander l'autorisation au préalable à lacantinedelapenac@gmail.com.
​
Informations sur les liens et renvois
​
-
Ce site Internet contient des liens hypertextes vers d'autres sites ou des renvois vers des informations gérés par des organismes publics ou privés. Ces liens et sources d'information sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement.
-
lacantinedelapenac.wixsite.com ne contrôle pas ces sites et les informations qui y figurent et ne peut donc offrir aucune garantie quant à la qualité de ces informations.
-
lacantinedelapenac.wixsite.com décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites ou dans d'autres sources d'information en général, et auxquelles renvoie le portail.
-
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de lacantinedelapenac.wixsite.com
-
Si vous souhaitez créer à partir de votre site un lien hypertexte vers le portail de lacantinedelapenac.wixsite.com, nous vous invitons à prendre d'abord contact avec le webmaster de lacantinedelapenac.wixsite.com qui vous informera dans les plus brefs délais de l'admissibilité de votre demande.
-
Seuls les liens pouvant porter atteinte à un droit peuvent être interdits.
​
Propriétaire du site
​
Association LAPENAC, café associatif & culturel
22 place de l'hôtel de ville 32230 MARCIAC Tel 06 52 86 15 63
lacantinedelapenac.wixsite.com
​​
Association loi 1901
N° d'enregistrement : 523843332
​
Directeur de la publication
​
Le président de l'association LA PENAC.
​
Hébergeur
​
Wix
Wix.com Inc.
500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034
​
Webmaster
​​